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Conception et production : Romain GUILLAUME

http://www.romain-guillaume.com/

Identification

Société CIG'Store

Inscrite au registre des commerces

dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR79906631100017

Au capital social de 5000 €

Dont le siège social est Représentée par Mr LÊ et MR TAUZIN en leur qualité de gérants

Domiciliée : 33 rue Moyenne 18000 Bourges

Tél :02 48 69 00 18

Contact de l'hébergeur : 1&1

CONDITIONS GENERALES de 1&1 Internet SARL FRANCE (Siège social : 7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES. Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775)

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."